Les présentes conditions générales de vente (CGV) régissent les relations contractuelles entre l'Artiste Peintre et ses clients. Elles s'appliquent à toutes les œuvres d'art vendues par l'Artiste Peintre, que ce soit par le biais de son site internet, de son atelier ou lors d'expositions.

Toute commande passée auprès de l'Artiste Peintre implique l'acceptation sans réserve des présentes CGV. Les commandes peuvent être effectuées par écrit, par téléphone, par email. L'Artiste Peintre se réserve le droit de refuser toute commande pour des motifs légitimes.

Les prix des œuvres d'art sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC). Les frais de livraison et autres charges éventuelles sont à la charge du client et sont précisés avant la validation de la commande. L'Artiste Peintre se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les œuvres seront facturées sur la base des tarifs en vigueur au moment de la commande.

Le paiement des œuvres d'art s'effectue selon les modalités suivantes : par virement bancaire, chèque ou en espèces. Toute commande ne sera expédiée qu'après réception du paiement intégral.

Les œuvres seront livrées à l'adresse indiquée par le client lors de la commande. Les délais de livraison peuvent varier en fonction de la disponibilité des œuvres et de la destination. L'Artiste Peintre ne saurait être tenu responsable des retards de livraison dus à des événements indépendants de sa volonté.

Conformément à la législation en vigueur, le client dispose d'un délai de 14 jours à compter de la réception de l'œuvre pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités. Les frais de retour sont à la charge du client. L'œuvre devra être retournée dans son état d'origine et dans son emballage d'origine.

Le remboursement sera effectué sous quinze jours par virement bancaire ou par chèque.

L'Artiste Peintre conserve la propriété intellectuelle de ses œuvres, qui ne peuvent être reproduites, représentées ou utilisées sans son autorisation écrite préalable.

L'Artiste Peintre garantit la conformité de ses œuvres à la description qui en est faite sur son site internet ou dans tout autre support de communication. En cas de non-conformité, le client pourra demander la réparation, le remplacement ou le remboursement de l'œuvre, selon les conditions prévues par la loi.

Les présentes CGV sont soumises à la loi française. En cas de litige, les parties s'engagent à rechercher une solution amiable avant d'engager toute procédure judiciaire. À défaut d'accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux compétents.

Pour toute question ou réclamation, le client peut contacter l'Artiste Peintre par email ou par téléphone aux coordonnées indiquées sur son site internet.